Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NET NET VAISSELLE
Numéro de dépôt :
1710271
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque NET NET VAISSELLE
Déposée le 15 novembre 1988 par JEAN CLAUDE AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « NET NET VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NET NET VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET NET VAISSELLE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
JEAN CLAUDE AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19